Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC domicilié(e) 240 rue des Frères VOISIN, ZI de Chapotin - 69967 - CHAPONNAY CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROOSEVELT CONSULTANTS, M. ETIENNE GARIN domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLET ASC, SAS - 240 rue des Frères VOISIN, ZI de Chapotin - 69967 - CHAPONNAY CEDEX - France
ROOSEVELT CONSULTANTS, M. ETIENNE GARIN - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et rehausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain ;
Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches ;
Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateur et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.
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